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Compte rendu de conseil du 3 décembre 2019

Ordre du Jour

 

 

  1. Finances – Décision modificative n° 3 – Achats pour méthode MONTESSORI

  2. Finances – SYDESL – Eclairage public autonome rue du Pavillon – Remplacement de la délibération du 04 juin n° 29 – 2019 incomplète suite nouvelles directives

  3. Finances – Opération OPAC – Modification du calcul de la participation communale suite engagement de la totalité du projet en lieu et place des deux tranches prévues

  4. Finances – Acquisition terrain au lieu-dit « La Planchette » – Renoncement

  5. Finances – Réfection des huisseries de la Maison des Associations – Demande de subventions

  6. Finances – Facturation Centre de loisirs – Créance irrécouvrable

  7. Personnel – Régime indemnitaire RIFSSEP – Mise à jour

  8. Grand Chalon – Modification des statuts

  9. Vente de peupliers - Acceptation du devis de martelage de l’ONF 

  10. Engagements de dépenses d’investissements avant le vote du BP 2020 

  11. Questions diverses

    Compte rendu de conseil du 3 dcembre 2019.

 

Publié le Jeudi 09 Janvier 2020 à 20:11:15

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