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COMPTE RENDU DE CONSEIL DU 6 NOVEMBRE 2017

Ordre du Jour

 

  1. Baux communaux – Renouvellement parcelle ZA 50 à M. CLEAUX Jean-Claude

  2. ZAC du Pré Saint-Loup – Intégration de la voirie au recensement 2017

  3. Règlement intérieur du pôle périscolaire – Modification

  4. Club de pétanque – Mise à disposition de locaux – Conventionnement

  5. Club NIEPCE – Mise à disposition de matériel – Conventionnement

  6. Amicale du Foyer Rural – Mise à disposition de locaux – Conventionnement

  7. Association Saint-Loup Patrimoine – Mise à disposition de locaux – Conventionnement

  8. Collège Pasteur – Demande de subvention au profit de la section SEGPA

  9. Grand Chalon – Approbation des rapports de la CLECT des 11 et 25 septembre 2017

  10. Questions diverses

    Compte rendu de conseil du 6 novembre 2017.

     

 

Publié le Jeudi 07 Décembre 2017 à 20:41:54

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