Vous êtes ici : Accueil > COMPTE RENDU DE CONSEIL DU 31 AOUT 2017

Formulaire de recherche

Services municipaux

Vivre dans la commune

Marchés publics

COMPTE RENDU DE CONSEIL DU 31 AOUT 2017

Ordre du Jour
1. Finances — Décision modificative n° 1 du 04/07/2017 — Correctif pour erreur matérielle
2. Finances — Vente camion pompiers — Destination des fonds
3. Baux communaux — Création d’un bail professionnel pour le 7 avenue de l’Eglise
4. Délégation de fonction — Intenter au nom de la commune des actions en justice
5. Location SDF — Annulation titre pour réunion publique
6. Redevance d’occupation du Domaine Public fRODP) pour les télécommunications — Modalités de calcul
7. Cession épareuse — Nouvelle étude du prix de vente
8. IFAC — Avenant n° 3 au marché pour suppression des séjours, mini-séjours et du Club ados — Autorisation
de signature
9. IFAC — Reconduction expresse du marché pour l’animation et la coordination des actions de l’enfance et
de la jeunesse
10. Le Relais — Reconduction expresse
11. Questions diverses


Compte rendu de conseil du 31 AOUT 2017.
 

Publié le Jeudi 07 Décembre 2017 à 20:17:49

Retour à la liste

Informations

Vous souhaitez participer

Apporter vos contributions.

Identification adhérents

Créer un compte

Newsletter

Inscrivez-vous à la newsletter.

Formulaire d'inscription à la newsletter

Diaporama photos

  • Vue aérienne
  • Vue aérienne
  • Mairie
  • Le four à pain
  • L'ancienne cure
  • Le monument Nicéphore...
  • Mare de Vincelles
  • Mare de Vincelles
  • Tombe Nicéphore Niépce
  • Calvaire cimetiére

voir les autres photos